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25/01/2017

Détectez la radioactivité avec votre smartphone ! De Limoges... à Las Vegas. Une société innovante de...

27/12/2016

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Veille réglementaire

Arrêté du 11 avril 2014

portant homologation de la décision n° 2014-DC-0420 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2014 relative aux modifications matérielles des installations nucléaires de base

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028930992&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 11 avril 2014 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2010

établissant la liste des substances prioritaires et fixant les modalités et délais de réduction progressive et d'élimination des déversements, écoulements, rejets directs ou indirects respectivement des substances prioritaires et des substances dangereuses visées à l'article R. 212-9 du code de l'environnement

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028937067&dateTexte=&categorieLien=id

10 Arrêté du 28 avril 2014

relatif à la transmission des données de surveillance des émissions des installations classées pour la protection de l'environnement

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028931114&dateTexte=&categorieLien=id

[LEGIFRANCE] Décret n° 2013-915 du 11 octobre 2013 relatif aux travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028057273&dateTexte=&categorieLien=id

Commentaires: les jeunes de 15 à 18 ans ne peuvent désormais plus être classés ni en catégorie A ni en catégorie B. Il existe néanmoins une dérogation pour le classement en catégorie B.

Pour les jeunes de 15 à 18 ans : « Art. D. 4153-21.-I. ― Il est interdit d'affecter les jeunes à des travaux les exposant aux rayonnements ionisants requérant un classement en catégorie A ou B au sens de l'article R. 4451-44.

« II. ― Il peut être dérogé à l'interdiction mentionnée au I pour des travaux les exposant aux rayonnements ionisants requérant un classement en catégorie B au sens de l'article R. 4451-44 dans les conditions et formes prévues à la section 3 du présent chapitre.

[LEGIFRANCE] Arrêté du 9 août 2013

Portant homologation de la décision n° 2013-DC-0360 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2013 relative à la maîtrise des nuisances et de l'impact sur la santé et l'environnement des installations nucléaires de base

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027860696&dateTexte=&categorieLien=id

[LEGIFRANCE] Arrêté du 15 juillet 2013

Portant homologation de la décision n° 2013-DC-0352 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 juin 2013 relative à la mise à disposition du public des dossiers de projets de modifications prévue à l'article L. 593-15 du code de l'environnement

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027751821&dateTexte=&categorieLien=id

[LEGIFRANCE] Arrêté du 21 juin 2013

Relatif aux conditions de délivrance du certificat et de l'agrément pour les organismes en charge de la surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027806070&dateTexte=&categorieLien=id

[LEGIFRANCE] Arrêté du 17 juillet 2013

Relatif à la carte de suivi médical et au suivi dosimétrique des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027806111&dateTexte=&categorieLien=id

[LEGIFRANCE] JORF No 0128 DU 03 JUIN 2012

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025956081&;dateTexte=&categorieLien=id

 [LEGIFRANCE] JORF No 0125 DU 31 MAI 2012

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025933718&;dateTexte=&categorieLien=id

 [LEGIFRANCE] JORF No 0097 DU 24 AVRIL 2012

Décret n° 2012-542 du 23 avril 2012 pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025740048&;dateTexte=&categorieLien=id

 [LEGIFRANCE] JORF No 0033 DU 08 FEVRIER 2012

Convention du 31 janvier 2012 entre l'Etat et l'Agence nationale de la recherche relative au programme d'investissements d'avenir (action : « recherche dans le domaine de la sûreté nucléaire et de la radioprotection »)

[LEGIFRANCE] JORF No 0033 DU 08 FEVRIER 2012

Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux installations nucléaires de base

[LEGIFRANCE] JORF No 0012 DU 14 JANVIER 2012

Arrêté du 24 octobre 2011 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire

[LEGIFRANCE] JORF No 0026 DU 31 JANVIER 2012

Décret n° 2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail

 
Revue Rayonnements Ionisants
R.I. 2002

INDEX des articles parus dans R.I. en 2002

Argumentaire sur le nucléaire - Le retraitement du combustible nucléaire usé.
GASN

3/2002

p. 43

Aspects sanitaires du tritium
P. Bérard, ... vérificateur A. Desprès - DPHD

4/2002

p. 23

Comment un médecin peut-il communiquer sur le nucléaire et santé ?
Pr. J-C. Artus - Service de médecine nucléaire, CRLC Val d'Aurelle-Paul Lamarque, Montpellier

3/2002

p. 27

Les commissions locales d'information - un lieu privilégié de communication : l'exemple de la CLI du CEA Saclay - Point de vue du politique et de l'exploitant
Y. Bourlat et R. Messina

4/2002

p. 15

Démantèlement des sous-marins nucléaires
P. Queau - Chef de projet exploitation nucléaire - DCN Cherbourg

4/2002

p. 9

Dosimétrie du patient : quelle information communiquer ?
B. Aubert - Service de Physique, Institut Gustave-Roussy, Villejuif

1/2002

p. 31

Etudes de postes de travail en milieu médical - Classement des zones et du personnel exposé
S. Lauglé, J-C. Houy - Centre Eugène Marquis, Rennes

3/2002

p. 7

Impact des rejets d'iode 131 d'un centre anticancéreux sur l'activité présente dans la filière de traitement des eaux usées
E. Desjardins, S. Lauglé, J-C. Houy - Centre Eugène Marquis, Rennes

1/2002

p. 7

Index des articles parus dans R.I. en 2001

1/2002

p. 49

Irradiation médicale, déchets, désinformation : un avis de l'Académie de Médecine
Guy de Thé - Maurice Tubiana

2/2002

p. 35

La lettre de la CIPR décembre 2001
Annie Sugier (IPSN - Membre de la CIPR)

2/2002

p. 24

Le rôle du CTHIR en radioprotection
Pascal Franco - Geneviève Bicheron (IRSN/CTHIR)

2/2002

p. 7

Procédé et dispositif de destruction de matières organiques en milieu super critique
A. Guyard, R. Chomel, S. Amoravain - Service Laboratoires Cogéma Marcoule

4/2002

p. 12

Radioprotection - qualité et métrologie
J-P. Broutin - retraité CEA

1/2002

p. 47

Législation :

Extrait du Journal Officiel des Communautés Européennes

2/2002
3/2002

p. 48
p. 48

Extrait de l'état récapitulatif du quatrième trimestre 2001 des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité

1/2002

p. 50

Extrait de l'état récapitulatif du premier trimestre 2002 des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité

2/2002

p. 47

Extrait de l'état récapitulatif du deuxième trimestre 2002 des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité

3/2002

p. 49

Extrait de l'état récapitulatif du troisième trimestre 2002 des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité

4/2002

p. 38

Informations :

Le diagnostic portable par rayon X devient opérationnel
Yue et all 2002. Physics Letters 81 355-357

4/2002

p. 39

Sujets des stages BTS 2002

2/2002

p. 56

Publi reportage: "O'MOUSSE 100"

2/2002
3/2002

p. 22
p.39

Publi reportage: Evaluation d'activité dans les colis de déchets gros volume

3/2002

p. 40

Publi reportage: "Un système complet pour la détection des sources dans les ferrailles"

1/2002
2/2002

p. 18
p. 20

DESS Physique et Technologie des rayonnements
Université Blaise Pascal - Clermont-Ferrand

3/2002

p. 41

Maîtrise Physique et Technologie des rayonnements
Université Blaise Pascal - Clermont-Ferrand

3/2002

p. 42

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